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Fiche de veille (Projet de recherche) :

Propriété intellectuelle et musées : guide de gestion - « Wipo Guide on Managing Intellectual Property for Museums » par Rina Elster Pantalony

Titre du projet de recherche
« Wipo Guide on Managing Intellectual Property for Museums » par Rina Elster Pantalony
Lieu du projet de recherche
World Intellectual Property Organization
Mode de participation
Commentaire
Thématique
1- Conservation des arts médiatiques

Veilleur : Stéphanie Corriveau

Rina Elster Pantalony représente le Musée virtuel du Canada et la Bibliothèque et Archives Canada au ministère canadien de la Justice en qualité de conseillère juridique. Elle est également membre auxiliaire du corps professoral de la Tisch School for the Arts, New York University, où elle enseigne au département d’études du cinéma.

La publication est divisée en deux parties, dont la première est une introduction à la propriété intellectuelle. Pantalony y définit les bases de la propriété intellectuelle, les types de propriétés intellectuelles et ceux qui sont reliés aux musées (« copyrights », « trademarks », « patents and trade secrets », « domain names », « industrial design »). Le guide présente également un chapitre sur la gestion de la propriété intellectuelle pour les musées, lequel comporte des recommandations pour le développement d’une politique de propriété intellectuelle. Dans la seconde partie, l’auteur décrit des modèles de gestion économique pour les musées en lien avec l’exploitation de la propriété intellectuelle.

Ce guide est utile pour les chercheurs de DOCAM, car il inclut une interprétation de la loi sur le droit d’auteur et des droits qui lui sont associés (Pantalony, 2007, p. 20). Deux modèles d’inventaire de collection sont également publiés, lesquels permettent d’identifier le type d’information qu’un musée doit obtenir afin de gérer la propriété intellectuelle de ses œuvres (ibid. p.44).

Liens :

Rinehart, Richard. « Bien fixer les éléments d’information : l’art numérique et la propriété intellectuelle », Gatineau : Réseau canadien d’information sur le patrimoine (RCIP), 2006.
[En ligne] (consulté le 29 juillet 2008)


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