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Fiche de veille (Projet de recherche) :

Propriété intellectuelle et art numérique - « Bien fixer les éléments d’information : l’art numérique et la propriété intellectuelle » par Richard Rinehart

Titre du projet de recherche
« Bien fixer les éléments d’information : l’art numérique et la propriété intellectuelle » par Richard Rinehart
Lieu du projet de recherche
Réseau canadien d’information sur le patrimoine (RCIP), Gatineau, Québec, Canada
Mode de participation
Thématique
1- Conservation des arts médiatiques

Veilleur : Stéphanie Corriveau

Richard Rinehart est un artiste spécialisé en supports numérisés et directeur des Médias numériques à la UC Berkeley Art Museum/Pacific Film Archive. Il a enseigné le studio et les principes des médias numériques au département de pratique de l’art de la UC Berkeley et siège au comité exécutif du Center for New Media. En plus d’occuper la fonction de conservateur de Net.art pour New Langton Arts de San Francisco, Rinehart administre des projets de recherche dans le domaine de la culture numérique, y compris le projet Archiving the Avant-Garde.

Dans ce document, l’auteur traite de questions relatives à la propriété intellectuelle et à l’art numérique, défini comme « tout objet d’art produit et mis en montre grâce à un support informatisé » (Rinehart, 2006, p. 7). Toutefois, un grand nombre des aspects qui y sont traités s’appliquent aux œuvres d’art médiatiques. À l’aide d’exemples concrets, l’auteur décrit plusieurs des difficultés que rencontre la collectivité du patrimoine culturel en matière de propriété intellectuelle.

Dans une section du document, l’auteur décrit l’impact de la variabilité des supports d’information sur la propriété intellectuelle, en désignant les travers de la loi sur le droit d’auteur, destinée à protéger uniquement les formes fixes d’expression. L’auteur évoque également le cas d’œuvres d’art numérique qui « soulèvent des questions au sujet de l’appropriation des éléments de contenu et des produits dérivés » (ibid. Rinehart, 2006, p. 7). À l’aide d’exemples concrets, Rinehart démontre qu’une œuvre peut inclure des composants étant chacun protégés par un droit d’auteur distinct. En outre, il écrit que le code source d’une œuvre d’art peut provenir de différentes origines et que cela a un impact sur la propriété intellectuelle. Afin de montrer d’autres alternatives à l’application de la loi sur le droit d’auteur, il donne également l’exemple de codes partagés par voies de licences libres.

L’un des chapitres du document porte sur les œuvres d’art qui traitent de la propriété intellectuelle par leur forme ou par leur thématique. Rinehart donne l’exemple de l’artiste Lisa Jevbratt, qui fournit au public les outils nécessaires pour prolonger l’œuvre « Carnivore » ou « Life-like », mettant ainsi à l’épreuve les règles du droit d’auteur fondées sur l’originalité de l’œuvre (ibid. Rinehart, p. 24). Plus loin dans le texte, l’auteur souligne l’importance de l’interactivité dans l’art numérique, laquelle fait en sorte que la propriété intellectuelle d’une œuvre peut être partagée entre l’auditoire-cible, les participants et les co-auteurs (ibid. Rinehart, p. 24). L’auteur parle également des changements que peut subir l’œuvre suite à son acquisition, lesquels donnent parfois naissance à de nouvelles éditions.

La section intitulée « Collection et préservation » est particulièrement susceptible d’intéresser les chercheurs de DOCAM, car l’auteur y parle des conventions d’acquisition qui sont qui ne contiennent pas, pour la plupart, l’information requise afin d’assurer la conservation à long terme des œuvres d’art numérique. Selon l’auteur, « la collectivité artistique aurait intérêt à envisager des modèles où de nombreuses copies d’une œuvre numérique sont recueillies et préservées. » (ibid. Rinehart, p. 30).

Par le biais d’entretiens, Rinehart a déterminé de quelle manière les artistes en art numérique exploitent leur droit d’auteur afin de tirer un revenu de leurs œuvres. L’auteur décrit également les problèmes éthiques inhérents aux droits moraux et à la transformation des œuvres d’art médiatique après l’acquisition. Par ailleurs, l’auteur démontre que les artistes peuvent mettre en commun leurs œuvres en dépit de la loi sur le droit d’auteur et ce, par le biais du projet/groupe Creative Commons.

La dernière section du document comporte un constat des recherches effectuées par l’auteur, qui insiste sur le fait que les règles actuelles du droit d’auteur participent à « gêner la créativité, à bloquer les activités culturelles raisonnables et souhaitables, ainsi qu’à placer les artistes et les organismes à risque ». Ce constat est suivi d’une suite de recommandations pour la collectivité du patrimoine culturel pour leur gestion de la loi sur le droit d’auteur.

Liens :

Rinehart, Richard. « Bien fixer les éléments d’information : l’art numérique et la propriété intellectuelle », Gatineau : Réseau canadien d’information sur le patrimoine (RCIP), 2006.
[En ligne] (consulté le 29 juillet 2008)


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