Droit d’auteur

Les collections d’œuvres de nouveaux médias obligent les muséologues à se pencher avec attention sur les complexités légales du droit d’auteur. La nature des composants technologiques de ces œuvres soulève des questions qui seront abordées dans cette partie du guide :

1. Quels sont les droits des artistes et ceux des musées au Canada et à l’étranger?

2. L’artiste a-t-il le droit de modifier son œuvre après son acquisition par un musée?

3. Qui doit libérer le droit d’auteur (copyright) lorsqu’il y a emprunt à une autre œuvre?

4. L’institution muséale doit-elle consulter l’artiste concernant la conservation et la restauration de son œuvre?

5. Le créateur d’un logiciel utilisé dans la conception d’une œuvre de nouveaux médias peut-il revendiquer des droits?